Conseil de territoire du 02 avril 2024



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CT2024/014Approbation et signature de l'avenant de résiliation du contrat de délégation de service public (DSP) conclu avec la SPL Théâtre de Clamart et de Châtillon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe12/04/202412/04/2024
CT2024/015Fixation des tarifs du théâtre Jean-Arp - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe12/04/202412/04/2024
CT2024/016Adoption des tarifs des activités des conservatoires pour l'année scolaire 2024-2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe12/04/202412/04/2024
CT2024/017Modification des représentants de VSGP au sein de la SPL Théâtres de Clamart et de Châtillon - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
CT2024/018Adoption du compte financier unique 2023 du budget principal - Délibération - Annexe - Annexe12/04/202412/04/2024
CT2024/019Liste des acquisitions et cessions réalisées par VSGP 2023 - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
CT2024/020Adoption du compte financier unique 2023 du budget annexe assainissement - Délibération - Annexe12/04/202412/04/2024
CT2024/021Adoption du compte financier unique 2023 du budget annexe Jean Zay - Délibération - Annexe12/04/202412/04/2024
CT2024/022Adoption du compte financier unique 2023 du budget annexe Victor Hugo - Délibération - Annexe12/04/202412/04/2024
CT2024/023Affectation du résultat 2023 du budget principal - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
CT2024/024Affectation du résultat 2023 du budget annexe assainissement - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
CT2024/025Affectation du résultat 2023 du budget annexe ZAC Jean Zay - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
CT2024/026Affectation du résultat 2023 du budget annexe Victor Hugo - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
CT2024/027Adoption des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2024 - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
CT2024/028Adoption du taux de cotisation foncière des entreprises pour 2024 - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
CT2024/029Modification des autorisations de programme et de crédit de paiement 2024 - Délibération - Annexe - Annexe12/04/202412/04/2024
CT2024/030Adoption du budget primitif 2024 du budget principal - Délibération - Annexe - Annexe12/04/202412/04/2024
CT2024/031Adoption du budget primitif 2024 du budget annexe de l'assainissement - Délibération - Annexe12/04/202412/04/2024
CT2024/032Adoption du budget primitif 2024 du budget annexe de la ZAC Jean Zay - Délibération - Annexe12/04/202412/04/2024
CT2024/033Adoption du budget primitif 2024 du budget annexe du théâtre Victor Hugo - Délibération - Annexe12/04/202412/04/2024
CT2024/034Clôture du budget annexe du théâtre Victor Hugo - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
CT2024/035Approbation de la modification n° 6 du PLU d'Antony - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe15/04/202415/04/2024
CT2024/036Modification de la délégation du DPU sur la commune de Châtillon - Délibération - Annexe12/04/202412/04/2024
CT2024/037Modification de la délégation du DPU sur la commune de Sceaux - Délibération - Annexe12/04/202412/04/2024
CT2024/038Suppression de la ZAC "Business Parc" à Châtenay-Malabry - Délibération - Annexe12/04/202412/04/2024
CT2024/039Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Aérospatiale à Châtillon - Délibération - Annexe12/04/202412/04/2024
CT2024/040Approbation du contrat-cadre "Engagements quartiers 2030" de l'Etablissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris pour les quartiers des Musiciens et Abbé Grégoire Mirabeau à Bagneux, du Noyer-Doré à Antony et de la Cité Jardin à Châtenay-Malabry - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe12/04/202412/04/2024
CT2024/041Approbation du contrat-cadre "Engagements quartiers 2030" de l'Etablissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris pour le quartier intercommunal des Blagis - Délibération - Annexe12/04/202412/04/2024
CT2024/042Approbation du contrat de mixité sociale de la ville de Bourg-la-Reine - Délibération - Annexe12/04/202412/04/2024
CT2024/043Approbation du contrat de mixité sociale de la ville de Montrouge - Délibération - Annexe - Annexe12/04/202412/04/2024
CT2024/044Approbation du règlement communal de changement d'usage des locaux d'habitation sur la commune de Malakoff - Délibération - Annexe12/04/202412/04/2024
CT2024/045Avis sur le dossier modifié de mise en compatibilité du PLU de la commune de Malakoff dans le cadre du projet d'implantation du second grand site de l'administration centrale des ministères sociaux sur le territoire de la commune de Malakoff - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
CT2024/046Acquisition d'une parcelle de terrain sise 23 rue Boileau à Montrouge - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
CT2024/047Extension des compétences "voirie et éclairage public, signalisation lumineuse tricolore, pose et dépose des motifs d'illuminations de fin d'année" de l'Établissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris - Délibération - Annexe15/04/202415/04/2024
CT2024/048Approbation des modalités de transfert des agents du service voirie concourant en totalité à l'exercice de la compétence voirie au sein de la ville de Bagneux - Délibération - Annexe12/04/202412/04/2024
CT2024/049Approbation des modalités de transfert des agents du service voirie concourant en totalité à l'exercice de la compétence voirie au sein de la ville de Châtillon - Délibération - Annexe12/04/202412/04/2024
CT2024/050Actualisation du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
CT2024/051Détermination du lieu du prochain Conseil de Territoire - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024